Adhérent-assuré
Toute personne physique et résidente fiscale. L’adhésion au contrat peut être conjointe.
Versements(1)
- Versement minimum à l’adhésion : 10 000 €
- Versements réguliers à partir de 100 € par mois (que vous pouvez interrompre et reprendre à tout moment) ou versements libres avec un minimum de 1 500 €
(1) Frais sur versements inclus
Valorisation de capital
- Support en euros : rémunération au prorata de la durée de placement dans l’année, selon un taux déterminé globalement au 31 décembre de chaque année au titre de l’année écoulée
- Support en unités de compte(1) : valorisation en fonction de l’évolution du support sous-jacent
Le support Objectif Programmé (support de type croissance/eurocroissance) est fermé à la commercialisation depuis le 01/10/2020. En conséquence aucun nouvel investissement (versements ou arbitrages entrant) ne peut plus être effectué sur ce support depuis le 01/10/2020.Pour rappel, ce support présente un risque de perte en capital.
(1) L’assureur s’engage uniquement sur le nombre d’unités de compte et non sur leur valeur.
Une garantie complémentaire en cas de décès (1)
Si le capital acquis sur votre contrat à votre décès devait être inférieur au montant investi (net de frais et hors rachats partiels), l’assureur garantit à vos bénéficiaires la différence.
Garantie soumise à cotisation. Ses conditions, sa durée, son coût et ses exclusions sont expliquées dans la Notice d’information du contrat.
Options de gestion financière
Différentes options peuvent être souscrites au départ ou en cours d’adhésion :
- Dynamisation des performances
- Investissement progressif
- Sécurisation de la plus-value
- Stop win (pour les formules Premium et excellence)
Disponibilité
- Rachats partiels programmés : à partir de 500 € à condition de maintenir un montant minimum de 10 000 € sur le support en euros
- Rachat partiels : à partir de 1 500 €. La valeur de rachat de votre adhésion restant après rachat ne devra pas être inférieure à 3 000 €
Retrouvez ici la procédure applicable en cas de demande de rachat de votre contrat d’assurance vie.
Fiscalité spécifique de l’assurance vie (1)
- La fiscalité spécifique de l’assurance vie devient optimale en cas de rachat partiel ou total du capital de votre contrat après 8 ans. Vous bénéficiez alors d’un abattement annuel sur les produits imposables (tous contrats d’assurance vie et de capitalisation confondus) de 4 600 € pour une personne seule et de 9 200 € pour un couple marié ou pacsé, soumis à imposition commune. Des contributions sociales sont prélevées sur les produits imposables(1).
- En cas de décès, votre ou vos bénéficiaires désignés sont exonérés d’imposition dans les limites fixées par la réglementation (articles 757 B et 990 I du Code général des impôts).
Selon la réglementation fiscale en vigueur.
Frais
Un tableau synthétique des principaux frais attachés au contrat est accessible ici.
Durée
Durée d’adhésion initiale de 8 ans, au terme duquel le contrat est reconduit tacitement d’année en année.
Les points d’attention
- Lorsque vous investissez sur les supports en unités de compte, les montants placés sont investis sur les marchés financiers. Ils offrent un potentiel de performance, mais ils ne sont pas garantis et présentent donc un risque de perte de capital.
- Les versements et les arbitrages sont soumis à acceptation de l’assureur, l’exécution de l’opération valant accord de l’assureur.
AVERTISSEMENT : l’attention du lecteur est attirée sur le fait que les investissements réalisés sur les unités de compte comportent un risque de perte en capital. Les supports en unités de compte sont adossés à des instruments financiers investis sur les marchés financiers qui peuvent connaître des évolutions tant à la hausse qu’à la baisse. Ces instruments financiers sont notamment exposés aux risques suivants qui pourront affecter de manière négative la valeur du capital investi : risque actions, risque de taux, risque de crédit, risque lié à la politique d’arbitrage, risque de change...
